Lycée

Règlement intérieur

 

PREAMBULE

Fondé en 1847, le groupe scolaire NOTRE DAME DE FRANCE est sous la tutelle des Fidèles Compagnes de Jésus. Il accueille des élèves de la Maternelle à la Terminale, ce qui représente environ 1000 élèves. Il est donc impératif, comme dans toute communauté humaine, de respecter un certain nombre de règles pour que chacun puisse participer au bien commun.

Un établissement scolaire ne vise pas seulement l’instruction des élèves mais aussi leur éducation. A Notre-Dame de France nous croyons que cette éducation doit s’inspirer de nos racines chrétiennes : il faut d’abord passer par le Décalogue pour développer ensuite les Béatitudes. Notre but est toujours de faire grandir et pour cela de responsabiliser les élèves.

Un règlement ne peut prétendre être exhaustif, de ce fait, il peut être complété et précisé à tout moment par le directeur et toute personne ayant une délégation d’autorité. Il est la référence incontournable de tout ce qui se vit dans le collège et le lycée, en ce sens nul ne peut l’ignorer. Il est le « porche d’entrée » par lequel il faut passer pour être scolarisé à Notre-Dame de France.

Si le but du règlement est fondamentalement positif, sa formulation est souvent négative pour mieux délimiter la frontière entre ce qui est possible et ce qui ne l’est pas.

Ce règlement s’applique à toutes les activités organisées par l’établissement, y compris à l’extérieur (sortie, voyage, stage,...).

DISCIPLINE GENERALE

Notre Dame de France étant un établissement catholique, il est prévu dans l’emploi du temps des moments consacrés à une réflexion religieuse (catéchèse, culture religieuse, réflexion générale). Tous les élèves y participent. Des sacrements et des temps forts sont également proposés pour les élèves qui le souhaitent.

Les cours ont lieu du lundi au vendredi. L’emploi du temps distribué à la rentrée précise, pour chaque jour, l’organisation des cours des élèves.

Le matin : 8h20 à 12h25 ou 13h25

L’après-midi : 13h30 à 17h35 ou 18h30

Le mercredi : 8h20 – 12h30 ou 13h25 (les 1ères et Terminales ont leur Devoir Sur Table le mercredi après-midi)

Les élèves inscrits à Notre-Dame de France s’engagent à assister à tous les cours, travaux dirigés, études, visites, conférences, prévus dans l’emploi du temps ordinaire ou annoncés dans le calendrier ou sur le carnet de correspondance.

L’établissement organise les enseignements et se réserve le droit de modifications d’emploi du temps si les circonstances le rendent nécessaires. Les élèves doivent se soumettre aux changements d’horaires décidés par l’établissement.

A la sonnerie les collégiens se rangent sur la cour, aux emplacements prévus, ils rejoignent alors leur salle de cours où les attendent leur professeur. Tout déplacement doit se faire en silence. Pour des raisons de sécurité, les élèves ne sont pas autorisés à se regrouper aux abords immédiats de l'Etablissement.

Les élèves du collège et du lycée utilisent habituellement le portail du numéro 67 de la rue de la Santé. En cas de retard, ils passent par le n° 63 et attendent devant l’accueil l’arrivée d’un Cadre Educatif.

L’accès à l’établissement pour les personnes étrangères à Notre-Dame de France est subordonné à l’autorisation du Chef d’Etablissement.

L’établissement étant responsable de la sécurité des élèves, aucune sortie n’est autorisée en cours de matinée ou d’après-midi. Tout élève qui sortira de l’Etablissement sans autorisation se verra administré un avertissement de comportement avec risque d’exclusion. En cas de récidive, l’exclusion pourra être définitive.

Les élèves n’ont pas l’autorisation d’être présents dans les bâtiments sans adulte et en dehors des heures de cours. Pendant les intercours, les élèves doivent rester à l’intérieur des classes. Pendant les récréations, les élèves descendent obligatoirement sur la cour.

Chaque élève devra avoir avec lui le carnet de correspondance fourni par l’établissement en début d’année scolaire. En cas de perte de celui-ci, son remplacement sera facturé (15 euros). Une seconde perte pourra entraîner un avertissement. Les parents devront viser le carnet de correspondance régulièrement, au minimum chaque week-end. Tout oubli ou non présentation du carnet de correspondance entraînera une sanction. Les familles qui le souhaitent peuvent louer un casier, dans la limite des disponibilités, la priorité étant donnée aux demi-pensionnaires. Ces casiers personnels ne peuvent être accessibles durant les cours ou les intercours.

Règlement détaillé

RETARDS :

Tout élève en retard ne pourra accéder directement à la salle de cours. Il devra se présenter au  cadre éducatif pour enregistrement. Ensuite, il ira en permanence en attendant le cours suivant. Lorsque les parents ont connaissance d’un retard prévisible, ils doivent en informer l’établissement par téléphone et confirmer par écrit en remplissant la page du carnet de correspondance prévue à cet effet. Deux retards non justifiés entraînent une retenue.

ABSENCES :

Toute absence doit être justifiée en remplissant la feuille rose prévue dans le carnet de correspondance. Pour tout empêchement majeur (maladie, incident, …) la famille doit prévenir le plus tôt possible l’établissement par téléphone, puis remplir le justificatif d’absence, en y joignant un certificat médical pour une absence supérieure à deux jours.

En cas d’évènement exceptionnel prévisible, l’autorisation d’absence doit être demandée par les parents au minimum 48 heures à l’avance.

Le strict respect des dates de vacances scolaires fixées à la fois par l’Education Nationale et par la Direction de Notre-Dame de France s’impose comme une exigence de bonne discipline générale. En cas de non respect de ces dates, une retenue équivalente au nombre d’heures d’absence sera infligée à l’élève.

DEVOIRS SURVEILLES :

Les devoirs de contrôle permettent de vérifier l’acquisition des connaissances et des méthodes. Toute fraude lors des contrôles entraîne systématiquement un zéro dans la matière, un avertissement de comportement,  et éventuellement la réunion d’un conseil de discipline restreint.

Des contrôles ayant lieu chaque semaine, en cas d’absence, il ne sera pas possible de repasser l’épreuve. Une absence injustifiée pourra être sanctionnée par un zéro. (Un règlement des examens est annexé à ce règlement général)

RESPECT DES LOCAUX ET DU MATERIEL :

Chaque élève saura apprécier la beauté du cadre naturel des jardins et aura à cœur d’en respecter la propreté. Tout dommage ou dégradation causé par un élève à l’équipement ou au mobilier de l’Etablissement sera réparé à ses frais, sans préjuger des éventuelles sanctions disciplinaires applicables.

Les manuels scolaires prêtés par l’établissement doivent être recouverts. Chaque élève devra inscrire son nom sur l’étiquette prévue à  cet effet et prendre soin de cet outil de travail.

Les professeurs ne feront pas cours tant que la salle dans laquelle ils dispensent leur enseignement ne sera pas propre et rangée. Il appartient donc aux élèves d’effacer le tableau et toutes les traces de crayons sur les tables, ramasser les papiers, mettre les chaises sur les tables en fin de journée, etc. 

AUTRES REGLES :

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux, et aux abords de l’établissement. Il est également interdit de manger et boire (exception faite de l’eau) dans les locaux, sauf dans les salles de restauration. Il est aussi interdit de mâcher du chewing-gum dans l’établissement.

L’usage du téléphone portable ou des appareils qui permettent d’écouter de la musique, ou d’autres appareils électroniques, est rigoureusement interdit dans l’enceinte de l’établissement. Le non-respect de cette prescription entraînera la confiscation immédiate de l’appareil. L’objet sera ensuite remis aux parents et l’élève sera sanctionné. De même, tout objet dangereux est strictement interdit. Pendant les récréations, sans autorisation particulière, seuls les ballons mous sont autorisés.

PRESENTATION ET TENUE VESTIMENTAIRE :

Les élèves veilleront à saluer les personnes qu’ils rencontrent avec courtoisie et politesse. Pour les aider à mieux se présenter nous demandons aux élèves d’adopter une attitude qui soit respectueuse d’eux-mêmes et des autres. Le vêtement est le premier signe de respect envers eux-mêmes et envers les autres. Nous désirons aider les élèves à adapter leur attitude et leur vêtement en fonction du contexte : familiarité et tenue légère sont réservées pour les moments familiaux, netteté et sobriété sont les maîtres mots de la tenue scolaire. 

Les élèves sont tête nue dans l’établissement, hormis en cas d’intempéries. Ils sont invités à avoir une tenue qui ne choque ni la décence, ni le bon goût, la tenue doit être propre et non excentrique : « Piercing », jeans déchirés et effilés ou pantalons baggies sont interdits, ainsi que les sweat-shirts et les sweat à capuche, et toutes les tenues de sport en dehors du cours d’E.P.S. (jogging, short, basket, etc.). Les vêtements militaires sont totalement interdits, sous toutes leurs formes. La tenue ne devra pas arborer de marques ostensibles. Les bermudas sont autorisés jusqu’en 5ème. Les chaussures doivent être des chaussures de ville, les lacets devront être noués, aucune chaussure de sport et assimilé ne sera tolérée (en toile ou en cuir, type Converse, Bensimon ou Vans). 

Pour les filles : les jeunes filles veilleront à arborer une tenue qui exprime leur féminité sans jamais manquer de discrétion. Sont à proscrire les tenues découvrant les épaules, la taille et les cuisses. Sont aussi interdits les hauts décolletés, à bretelles fines ou les hauts trop courts, ainsi que les shorts. Les cheveux devront être attachés ou le visage dégagé. Le maquillage est toléré à partir de la 4ème dans la mesure où il est particulièrement discret sans quoi il devra être ôté. Le vernis à ongle est interdit. Les chaussures avec des talons trop hauts sont proscrites.

Pour les garçons : les garçons doivent porter une chemise ou un polo à col. Nous n’acceptons pas les tee-shirts, ce qui aide les élèves à adopter une tenue de ville. La coupe de cheveux devra être dégagée et structurée pour les garçons.

Un manquement à l’une de ces règles pourra entraîner l’impossibilité d’entrer en cours et un avertissement. En cas de désaccord sur l’appréciation de la tenue, l’avis de la Direction sera déterminant.

Le port du polo « Notre Dame de France » est obligatoire pour tout événement marquant la vie de l’établissement : fête, départ en voyage scolaire, célébration, remise de prix, sortie, journée portes ouvertes, etc… et lorsque cela est stipulé par une circulaire.

Il sera également obligatoire tous les mercredis pour les collégiens. Les lycéens porteront le mercredi une tenue spécifique : Costume, chemise et cravate pour les garçons, tailleur pour les filles (au niveau du genou).

Par mesure de sécurité le port d'une blouse en coton est obligatoire pour les séances de travaux pratiques aux laboratoires à partir de la 5ème

ATTITUDE DES ELEVES :

Toute attitude violente, toute fraude est sanctionnée par un avertissement de comportement.

Les élèves auront un comportement discret et respectueux des personnes. Donc pas d’attitude ambiguë entre filles et garçons, aucune attitude de flirt ne sera tolérée dans l’établissement.

Toute perte doit aussitôt être signalée à un surveillant. L'Etablissement ne peut en aucun cas assumer la responsabilité en cas de perte ou de vol. A la fin de l'année scolaire, les objets non réclamés seront donnés à des œuvres caritatives. Tout élève convaincu de vol ou pris en possession de substances illégales ou pour toute autre faute très grave pourra être exclu de l’établissement définitivement, avec ou sans conseil de discipline.

SANCTIONS :

Il est toujours regrettable qu’un élève déclare avoir compris ce qu’on attend de lui au moment où est prononcée la sanction la plus grave, à savoir, l’exclusion définitive de l’Etablissement. Dans ce cas, il est trop tard. Pour éviter d’en arriver à cette mesure extrême, les autres sanctions ont pour but d’avertir, c’est à dire d’inviter au changement de comportement, ou d’attitude face au travail.

Observation : écrite sur le carnet de correspondance, ou orale par un surveillant.

Devoirs supplémentaires : les professeurs et les cadres éducatifs peuvent donner un devoir supplémentaire pour un manque de travail ou une infraction au règlement.

Retenues : un élève peut-être convoqué en retenue pour différents motifs, sa durée dépend de la nature des faits qui l’ont provoqué. Une accumulation  de retenues, de remarques sur le travail, sur la discipline, entraîne un avertissement. En cas d’absence non justifiée à une retenue celle-ci sera doublée en temps et effectuée la fois suivante. Si la retenue n’est pas satisfaisante (problème de comportement, travail non fait, etc.) elle sera reconduite.

Avertissement: l’avertissement est une sanction grave, il peut être mentionné sur le bulletin trimestriel, il fait l’objet d’un courrier envoyé à la famille. Il peut  être accompagné d'une exclusion temporaire. Deux avertissements entraînent une à deux journées d’exclusion et la mise en suspens de la réinscription pour la rentrée prochaine. Au troisième avertissement le chef d’établissement pourra décider d’un renvoi définitif.

Il faut ajouter à cette liste toutes les remarques orales faites à l’élève qui sanctionnent les écarts de comportements.

Si malgré au moins deux avertissements écrits, l’élève ne change pas de comportement ou en cas de faute grave, le chef d’établissement peut réunir un conseil de discipline composé de personnes internes à l’établissement ou éventuellement un parent de l’APEL. L’élève ainsi que ses parents seront informés ensembles par courrier recommandé du lieu et de la date de la séance et pourront assister au début s’ils le souhaitent. A l’initiative du chef d’établissement, s’ils sont présents l’élève et sa famille quitteront la salle  pour que le conseil puisse exprimer son avis.  La famille sera informée à la fin du conseil ou par courrier, de la décision prise par le chef d’établissement, celle-ci pouvant aller jusqu’à la rupture immédiate du contrat de scolarisation de l’élève.

DEMI-PENSION :

Les inscriptions à la demi-pension sont faites pour l’année scolaire, avec modification possible par trimestre. Les élèves sont priés d’avoir, dans la salle de restauration un comportement correct, ce qui signifie :

La descente à la cantine dans le calme.

Le respect de l’équilibre du repas afin d’éviter le gaspillage de nourriture.

La politesse et la gratitude envers le personnel de restauration.

La consommation intégrale de la nourriture à table et non sur la cour.

La présentation de la carte de cantine.

SPORT :

Dans le cadre de cours d’EPS à l’extérieur de l’établissement (stades ou structures sportives de la ville de Paris) les lycéens sont autorisés à faire les déplacements sans accompagnement d’adultes entre NDF et le lieu de rendez-vous donné par l’enseignant.

Inaptitude totale d’E.P.S. : pour une dispense à l’année un certificat médical rédigé par un médecin du sport sera exigé par le professeur d’E.P.S.

Inaptitude occasionnelle jusqu’à une semaine : un  mot des parents sur le carnet de correspondance à présenter au professeur d’E.P.S.

Inaptitude occasionnelle au-delà d'une semaine : un certificat médical du médecin traitant est obligatoire.

Dans les trois cas précédents : l’élève reste sous la responsabilité de l’établissement, il va en étude ou assiste au cours si cela est utile.

L’Etablissement se réserve le droit de demander la confirmation de l’inaptitude (mot des parents ou certificat médical)  par le  médecin scolaire ou le médecin de l’Académie de Paris.

Une tenue de sport, différente de la tenue de cours, est obligatoire, (short, survêtement, tee-shirt NDF, chaussures de jogging). Les oublis seront sanctionnés. Il est interdit de laisser ses affaires dans l’Etablissement. L’Etablissement ne pourra être tenu responsable de la perte de la tenue sportive.

Toute absence à une évaluation, sans certificat médical dans les 24 heures, sera sanctionnée.

REGLEMENT DE L’ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE :

1 – La présence aux entraînements est obligatoire. Toute absence doit être justifiée (certificat médical ou mot des parents pour la séance suivante). Le manque d’assiduité aux séances (plus d’une absence non-justifiée) pourra entraîner l’exclusion de l’enfant.

2 – Le manque d’assiduité aux séances et aux compétitions ainsi qu’un comportement qui nuirait au bon déroulement de l’activité entraîne l’exclusion de l’A.C.S.

(Un règlement spécifique de l’ACS est annexé à ce règlement)

INFIRMERIE :

L’infirmerie est réservée aux élèves qui en nécessitent le passage, mais de courte durée, et pas de manière habituelle. Tout élève qui se rend à l’infirmerie, doit être muni de son carnet de correspondance et être accompagné d’un autre élève. Au retour, il devra présenter son carnet de correspondance au professeur.

C.D.I. et B.D.I.

L’accès se fait uniquement aux horaires affichés. Aucun document ne doit sortir du C.D.I. ou du B.D.I. sans l’autorisation du responsable. Le C.D.I. est un lieu de lecture, de travail, de recherche. Pour cette raison, le silence est exigé. Afin de respecter le travail de chacun, les allées et venues sont prohibées. Toute gêne pourra provoquer une exclusion du C.D.I.

05/09/2017

Rentrée des classes 2017

22/06/2017

Lectures et fournitures rentrée 2017

15/06/2017

Résultats de l'Association Sportive

10/06/2017

Professions de foi du collège

09/06/2017

Voyages en Angleterre

15/05/2017

Menus de la cantine

11/05/2017

Visite de Monseigneur de Moulins - Beaufort

27/04/2017

Vidéo du jubilé de la miséricorde